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Synthèse de la fiche de métadonnées


Documents d'urbanisme communaux (FICHE_485467)
Version : 2017-07-06
Type de la ressource : carte interactive
Source : CARTELIE
Dernière modification le : 07/07/2017 04:00


Identification de la ressource
Résumé :
Document de simple information - seul le document papier officiel consultable en mairie est OPPOSABLE.
LES DOCUMENTS D'URBANISME SERONT TRANSFERES PROGRESSIVEMENT SUR LE GEOPORTAIL DE L'URBANISME.
URI de la ressource :
FR-120066022-CARTE-DDT_37-POS_PLU_CC
Langage des métadonnées :
Français
Classification de la ressource
Catégories :
Planification / Cadastre
Thèmes INSPIRE :
Parcelles cadastrales
Usage des sols
Situation géographique
Etendue géographique :
INDRE-ET-LOIRE
Couverture administrative :
CENTRE / INDRE-ET-LOIRE
Apercu Fiche Documents d'urbanisme communaux
Références temporelles
Date(s) des données :
06/07/2017(révision)
22/09/2016(publication)


Contraintes en matière d'accès et d'utilisation
Restrictions d'accès public au sens INSPIRE :
Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Pas de restriction d'accès public
Texte du copyright :
Référentiels IGN
Convention d'usage :

Informations techniques
Système de coordonnées :
France métropolitaine - RGF93 / Lambert-93
Jeux de caractères des données :
8859part1
Langage des données :
Français
Organisations responsables
Producteur des données :
DDT 37
Contact pour les données :
Nom de l'organisme : DDT_37
Adresse e-mail de contact : Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Métadonnées concernant les métadonnées
Service gestionnaire :
DDT 37
Adresse e-mail de contact :
Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Langage des métadonnées :
Français
Jeux de caractères des métadonnées :
utf8
Accès aux ressources
Fichiers du lot de données :
Description Nom Fichier Format Version Volume Type d'accès
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données


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