ADéLie - Le patrimoine de données géographiques

En-tête de la page

Synthèse de la fiche de métadonnées


Les risques naturels et technologiques dans le département du Doubs (FICHE_486397)
Version : 2017-07-13
Type de la ressource : carte interactive
Source : CARTELIE
Dernière modification le : 14/07/2017 04:00


Identification de la ressource
Résumé :
Informations sur les zones de risques naturels issues :
- de l'atlas des secteurs à risque de mouvement de terrain de 2000, mis à jour fin 2012,
- de l'atlas des zones submersibles du département du Doubs de 1995, mis à jour en été 2012,
- des données du PPRi du Doubs central, du Doubs Allan, de la Loue (révision d'Arc et Senans), de la Savoureuse, du Doubs amont et du Gland,
- les niveaux des crues de référence (en m NGF69),
- des données du PPR mouvement de terrain de Saint Hippolyte,
- les informations relatives à la nouvelle réglementation sismique,
- des données de l'atlas retrait-gonflement d'argile du BRGM de 2010.

Document d'information sans portée juridique et non opposable au tiers. En cas de doute, se référer aux documents réglementaires existants.
URI de la ressource :
FR-120066022-CARTE-DDT_25-RISK_NAT_DEPT25
Langage des métadonnées :
Français
Classification de la ressource
Catégories :
Informations géoscientifiques
Services d'utilité publique
Thèmes INSPIRE :
Services d'utilité publique et services publics
Zones à risque naturel
Situation géographique
Etendue géographique :
DOUBS
Couverture administrative :
FRANCHE-COMTE / DOUBS
Apercu Fiche Les risques naturels et technologiques dans le département du Doubs
Références temporelles
Date(s) des données :
13/07/2017(révision)
08/09/2010(publication)


Contraintes en matière d'accès et d'utilisation
Restrictions d'accès public au sens INSPIRE :
Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Pas de restriction d'accès public
Texte du copyright :
IGN-BRGM-GIPEK-CDS du Doubs-DDT25-DREAL FC
Convention d'usage :

Informations techniques
Système de coordonnées :
France métropolitaine - RGF93 / Lambert-93
Jeux de caractères des données :
8859part1
Langage des données :
Français
Organisations responsables
Producteur des données :
DDT 25
Contact pour les données :
Nom de l'organisme : DDT_25
Adresse e-mail de contact : Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Métadonnées concernant les métadonnées
Service gestionnaire :
DDT 25
Adresse e-mail de contact :
Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Langage des métadonnées :
Français
Jeux de caractères des métadonnées :
utf8
Accès aux ressources
Fichiers du lot de données :
Description Nom Fichier Format Version Volume Type d'accès
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données


Pied de page